Quels sont les différents RPS en entreprise ? Comment mettre en place un plan de prévention des RPS ? Quelles sont les mesures de prévention des risques psychosociaux ? Quelles sont les sanctions en cas de d’absence de prévention des RPS ? Zola, outil GPEC, vous explique dans cet article !
Quels sont les différents RPS en entreprise ?
Pour engager une prévention des RPS, il faut tout d’abord savoir identifier ces risques et cerner les premiers signes lorsqu’ils se manifestent.
Les risques psychosociaux peuvent prendre différentes formes en entreprise, et peuvent être liés à différents facteurs. Voici les principaux risques psychosociaux que vous pouvez être amenés à rencontrer au sein de votre entreprise et de vos équipes :
- Le stress et l’anxiété au travail : Une charge de travail trop importante, des délais trop courts, trop d’exigence et un culte de la performance excessive au sein de l’entreprise peuvent être la cause de ce type de risques psychosociaux.
- Les violences internes à l’entreprise : On parle des facteurs liés à au harcèlement, aux conflits, au climat social, à l’harcèlement moral et aux comportements abusifs qui ont lieu au sein de l’entreprise.
- Les violences externes : Qui regroupent toutes les agressions faites à l’encontre d’un salarié et exercées par des personnes externes à l’entreprise.
Les risques psychosociaux peuvent également concerner des risques liés à l’épuisement professionnel, au burn-out ou encore à un manque de reconnaissance du travail…
Comment mettre en place un plan de prévention des RPS
- Identification des risques psychosociaux
Cette étape est primordiale et permet d’identifier les RPS et leurs facteurs.
L’employeur doit élaborer un document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) dans lequel il évalue les risques pour la santé physique et mentale et la sécurité que risquent les collaborateurs.
Ce document doit être mis à jour :
- Au moins 1 fois par an dans les entreprises de plus de 11 salariés
- Lors de décision d’aménagement qui modifie les conditions de travail ou qui impactent la santé ou la sécurité des collaborateurs
- Lorsque l’employeur prend connaissance d’informations sur l’évaluation d’un risque dans une unité de travail.
Bon à savoir : Si l’employeur ne met pas en place ce document ou ne le tient pas à jour, il risque une amende jusqu’à 1500€ ou 3000€ en cas de récidive, et un versement de dommages et intérêts aux salariés qui ont subi un préjudice.
Vous pouvez également mettre en place un baromètre QVT ou un questionnaire de qualité de vie au travail pour identifier des potentiels facteurs de risques psychosociaux.
- Mettre en place le plan d’action de prévention des RPS
Une fois les risques identifiés, vous devez mettre en œuvre les mesures préventives. Vous pouvez décider d’inclure des actions de prévention, des formations sur la gestion du stress, des actions de sensibilisation au harcèlement en entreprise…
Il est nécessaire de travailler sur l’origine du risque, mais dans certains cas, vous devez accompagner de manière individuelle certains salariés qui en ont besoin.
Le plan d’action de prévention des RPS passe par différentes étapes et peut agir sur les éléments suivants :
- L’organisation du travail
- La reconnaissance accordée au travail
- L’aménagement du temps
- L’amélioration des conditions de travail et du bien-être des salariés
- La formation professionnelle
- La sensibilisation et la formation à la prévention des RPS auprès des collaborateurs…
- Suivi et analyse du plan de prévention des RPS
Une fois l’identification des risques et la mise en œuvre des actions de prévention, il est indispensable de suivre toutes les mesures que vous avez mises en place.
Pour cela, il est nécessaire de suivre des indicateurs RPS afin de connaître l’impact des actions, et de suivre l’évolution de l’état de santé mentale et physique de vos collaborateurs.
Si vous suivez de manière individuelle certains d’entre eux, il est nécessaire de réaliser des entretiens réguliers afin d’échanger sur l’amélioration des conditions de travail ou des facteurs des RPS sur ce ou ces salariés.
Quelles sont les sanctions en cas de d’absence de prévention des RPS ?
Si l’employeur ne met pas en place une prévention des RPS, il risque de manquer à ses obligations de maintien de l’employabilité des salariés.
Suite à cela, en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail sur un salarié, la faute de l’employeur peut être caractérisée de faute professionnelle inexcusable si ces 2 conditions sont réunies :
- L’employeur était conscient du risque
- L’employeur n’a pas pris les mesures nécessaires pour éviter ce risque
Il est donc essentiel de se conformer aux obligations afin d’éviter toute sanction juridique et pénale, ou encore des litiges en cas de réclamation sur l’absence ou la négligence en matière prévention des RPS.
Néanmoins, la responsabilité de l’employeur peut être écartée s’il met en avant tous les éléments qui prouvent que les mesures de prévention des RPS étaient mises en place au sein de l’entreprise.
